2026
Séance du 25 juin
- Convocation
- Ordre du jour
- Liste des délibérations n° 1 à 6 et 8 à 33
- Liste de la délibération (n° 7)
- Délibérations n° 1 à 6 et 8 à 33
- Délibération n° 7
Séance du 28 avril
- Convocation
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Délibérations n° 1 et 3
- Délibérations n° 2 et 4 à 24
Séance du 14 avril
Séance du 4 avril
- Convocation et ordre du jour
- Procès verbal de l’élection du président, des vice-présidents et des autres membres du bureau et Feuille de proclamation des résultats
- Tableau de composition du conseil
- Liste des délibérations
- Délibérations (partie 1)
- Délibérations (partie 2)
- Procès verbal
Séance du 12 février
Contact
Service des Assemblées
Hôtel de Ville et d'Agglomération
4, rue Georges-Clemenceau
85000 La Roche-sur-Yon
