L’entretien des cours d’eau

Les cours d’eau sont des milieux naturels complexes qui assurent l’écoulement des eaux et des sédiments. Ils abritent une faune et une flore spécifiques.

Sur le territoire de La Roche-sur-Yon Agglomération, tous les cours d’eau sont dits « non domaniaux », c’est-à-dire que leurs fonds et leurs berges appartiennent aux propriétaires des parcelles riveraines. En revanche, l’eau ne leur appartient pas ; c’est un bien commun qui fait partie du domaine public.

Ces propriétaires sont responsables de l’entretien des fonds et des berges « pour maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre, assurer le libre écoulement de l’eau et contribuer à son bon état écologique ».
Un entretien classique doit être fait régulièrement, entre 1 et 3 ans. Il repose sur le débroussaillage de la végétation, l’élagage ou l’abattage des arbres (sans enlever les souches pour préserver la berge) et l’enlèvement des obstacles à l’écoulement.
Un entretien plus conséquent avec des travaux modifiant la forme, l’aspect, la largeur, la profondeur ou le fond du cours d’eau est quant à lui soumis à une autorisation auprès de la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM).

Pour identifier les bonnes pratiques, les services de l’État ont réalisé un « Guide pour l’entretien des cours d’eau et fossés en Vendée ».

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